Demande de quitus

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour, les services sont incroyablement longs, alors qu’avant en 5 min sur place on avait un quitus ! Depuis le 26/08/24, j’ai fait une demande sur le site de l’Ants pour obtenir mon quitus, ayant acheté un véhicule belge. Le 19/09/24, il a changé de statut et est en cours d’analyse par la Dgfip, qui bien sûr est impossible à contacter. L’Ants nous redirige vers les impôts et les impôts ne savent rien du tout, à part dire qu'il faut patienter ! On est quand même le 01/10/24 et je n’ai aucune nouvelle de ce fameux quitus après plus d’un mois déjà. Je me retrouve avec un véhicule sans plaque, puisque sans ce quitus je ne peux obtenir de plaque provisoire, alors que faire ?

Eme0912 le 11/10/2024 à 59600 Maubeuge

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Réponse du service Service des Impôts des particuliers (SIP) MAUBEUGE

Bonjour,

Nous comprenons l'importance de votre situation et sommes désolés pour le délai dans le traitement de votre demande de quitus fiscal. Pour obtenir ce document après avoir acquis un véhicule en Belgique, il est essentiel de s'adresser au service des impôts de votre département. La procédure peut varier selon votre lieu de résidence. Assurez-vous d'avoir envoyé tous les documents requis par voie électronique à votre service local des impôts.

Concernant le site de l'ANTS, il pourrait être utile de vérifier régulièrement le statut de votre demande. Si vous n'avez pas encore effectué de démarches auprès de la Dreal pour un éventuel procès-verbal de réception, veuillez le faire si nécessaire.

Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension, et espérons que votre situation se résoudra prochainement.

Cordialement,
Anne-Françoise, pour Service des Impôts des particuliers (SIP) MAUBEUGE
Date de la 1ère réponse 15/10/2024

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