LartDesChoix 04/08/2024 Ardèche (07)

Ressenti négatif

DDT07

La DDT07 instruit les permis pour le compte de ma commune... résultat demande de pièces manquantes ... il faut refaire les plans à la main si besoin car je n'ai pas pris d'architecte malgré une notice explicative très très détaillée... l'instructrice n'a semble-t-il aucune capacité à se projeter ou alors veut faire travailler les architectes... je tiens à préciser que mon pc a été relu et validé avant envoi par un chef de service urbanisme d'une DDT d'un autre département qui l'a trouvé très complet... mais lui est compétent et fait du service public...

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service Direction départementale des territoires de l'Ardèche

Bonjour,

Vous avez porté à ma connaissance des observations relatives à l'instruction de votre permis de construire.
Pour cette affaire, vous pouvez vous adresser à DDT 07/DTSA (Délégation Territoriale Sud Ardèche) <ddt-dtsa@ardeche.gouv.fr>
Ce service vous apportera des renseignements sur cette affaire.

Cordialement

Cordialement,
Robert , pour MI-ATE-régional d'Auvergne Rhône Alpes
Date de la 1ère réponse 27/09/2024

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