Lenteur douane port de Fos-Marseille

Ressenti de l'usager : Négatif

Bonjour,
Je suis importateur depuis de nombreuses années, et j'importe tout type de produits de consommation courante, de Chine principalement. Je suis rattaché au bureau des douanes de Charente-Maritime.
J'ai récemment eu un contrôle documentaire sur un import de 2 containers au port de Fos. Ce contrôle s'est terminé positivement. Mais entre la notification du contrôle et le dédouanement effectif, il s'est passé 12 jours. Vraisemblablement, le contrôle n'a pas duré tout ce temps. Mais les douanes du port nous ont signifié qu'il n'y avait qu'une seule personne qui travaillait au service normes (service faisant mon contrôle documentaire). Je ne sais pas si c'est habituel ou manque de personnel. Mais cela parait bien peu au vu du flux de containers important et du nombre de contrôles.
Résultat: J'ai du décaler la réservation de transport routier vers destination finale plusieurs fois; ce qui n'est pas simple à la fois pour mon client destinataire et pour le transporteur + retard sur date de livraison, alors que tout était dans les temps en production comme en fret maritime.
Et surtout, cela a coûté très cher en frais de parking, location de container, détention. La facture s'est élevée à 2900€ (ramenée à 2300€ après un geste commercial) car les containers sont restés sur le port bien au-delà des 5 jours de franchise imposés par la compagnie maritime et le port.
Le contrôle des documents n'a vraisemblablement duré que 1 à 2 jours; le dossier ne présentait pas de problèmes. Le reste du temps, le dossier faisait la "queue" en attente du contrôle.
Cela montre un problème flagrant d'organisation. Comment peut on ne mettre qu'une seule personne pour contrôler les normes dans un port aussi grand ? Pourquoi il n'est pas (ou plus) possible de faire des pré-déclarations et d'anticiper ce type de contrôle pendant les deux mois de voyage maritime ? Il serait souhaitable que les services publics soit un peu plus en phase avec l'activité économique.

Importateur le 14/06/2024 à 17100 Saintes

Posté par La personne concernée

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Réponse du service Direction régionale des douanes Marseille

Bonjour Monsieur,

J'ai bien pris note de votre message et comprends votre désagrément. Le bureau de Fos est amené à traiter un nombre important de dossiers pour lesquels les marchandises sont soumises à normes techniques, et s'efforce d'octroyer le BAE dans des délais compatibles avec les flux commerciaux, tout en s'assurant que les biens entrant sur le territoire soient conformes. Dans votre cas, les marchandises étaient soumises à plusieurs normes techniques qui ont nécessité un examen approfondi par les agents présents des documents présentés. Vos marchandises ont été libérées au bout de 7 jours ouvrables, ce qui peut vous paraître long mais était justifié au regard des risques encourus par le consommateur. Si vos marchandises étaient bien conformes, des cas trop nombreux de non conformité nous incitent à être vigilants.

Quant à déposer une déclaration anticipée, celle-ci est possible 30 jours avant l'arrivée des marchandises mais ne vous prémunit pas contre un contrôle physique avec prélèvement d'échantillon, et ne garantit pas à ce stade que tous les documents soient bien transmis pour examen.

Merci pour ce retour qui ne peut que nous aider à améliorer nos procédures.

Cordialement,
Stéphane
Date de la 1ère réponse 20/06/2024

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