Bonjour,
Le point de blocage qui concerne les BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et les BNC (bénéfices non commerciaux) professionnels a été résolu.
Je vous invite à vérifier que la ligne "revenus non commerciaux professionnels" ou "revenus industriels et commerciaux professionnel" est bien coché au début de l'étape 3, afin de pouvoir indiquer votre revenu professionnel sur le volet fiscal avant d'être dirigé sur le volet social.
Si votre problème persiste, il s'agit d'un blocage en raison d'une anomalie déclarative sur la partie sociale. Très souvent le blocage est lié à un revenu exonéré fiscalement et inscrit en case DSCO ou DSFA qui doit être repris en DSGA (revenu net de l'activité = le résultat fiscal + les revenus exonérés). Les revenus exonérés fiscalement ne le sont pas pour le calcul des cotisations sociales.
Je vous invite à nous contacter au 0809.401.401, choix 4, du lundi au vendredi de 8h30 à 19h. Nous pourrons vous accompagner dans le remplissage des rubriques. Pour un accompagnement optimum, il serait bien que vous soyez capable de vous connecter sur votre déclaration lors de l'entretien téléphonique.
Je vous remercie pour votre compréhension.
Cordialement,
Hélène, pour la DGFiP
Date de la 1ère réponse 31/05/2024
