Le mail de refus n'indique ni le refus, ni le bon endroit pour consulter les documents !

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai reçu un mail de l'administration m'indiquant un refus sans m'indiquer :
- la raison du refus
- l'endroit où trouver la raison du refus

Le mail indique le chemin suivant :

Message du service instructeur : Votre télé-déclaration a été refusée. Vous trouverez dans le porte-documents de Votre Compte Association, le document intitulé 'rejet' vous informant des motifs pour lesquels la déclaration n'a pas pu aboutir. Vous êtes invité(e) à renouveler votre télé-declaration.

Or, sur le site du Compte Association, certes j'ai bien l'indication du refus, mais pas la raison du refus.

Ca me semble vraiment bizarre de devoir chercher sur des forums pour découvrir qu'en fait il faut aller sur service.public.gouv pour trouver l'info.

Pourquoi ne pas l'indiquer directement dans le mail ?

June le 22/10/2025 à 78100 Saint-Germain-en-Laye

Posté par La personne concernée

Avez-vous vécu une expérience similaire ?

Réponse du service Préfecture des Yvelines

Bonjour,

Merci pour votre retour concernant le refus de votre télé-déclaration et le manque de clarté dans les communications reçues. Nous comprenons que cela puisse être déroutant de ne pas trouver immédiatement les motifs du refus. Pour consulter ces raisons, nous vous encourageons à vérifier le porte-documents de votre Compte Association, où devrait se trouver le document intitulé 'rejet' détaillant les motifs en question. 

Nous apprécions votre retour qui contribue à l'amélioration continue de nos services.

Cordialement,
Ingrid, pour Secrétariat général commun des Yvelines
Date de la 1ère réponse 24/10/2025

Cette réponse a été générée par une IA à 84 % et vérifiée par un agent.

Comment avez-vous trouvé la réponse ?