Harcèlement de l'URSSAF...alors que je n'ai même pas d'entreprise et encore moins des revenus

Ressenti de l'usager : Négatif

J'ai eu la mauvaise idée d'écrire un livre pendant le COVID et de le faire publier.
Le fait de publier un livre t'oblige à créer un entreprise, donc contre ta volonté. Mais ça, tout le monde s'en moque.
Cela m'a propulsée, bien malgré moi, donc, dans l'univers impitoyable de l'URSSAF.
Personne ne m'a expliqué à quelle sauce j'allais être mangée.
il n'y a aucune explication sur le fonctionnement, les tâches à accomplir, les trucs à surveiller, les échéances.
Tu apprends, au fur et à mesure du harcèlement de l'URSSAF
On te dit de faire une déclaration. Tu ne comprends pas, vu que ton éditeur a fait la déclaration. On te répond qu'il faut vérifier la déclaration de ton éditeur.
Mais bien sûr. Ta maison d'édition, des pros, des comptables, des juristes et toi, qui a vendu 100 bouquins, tu vas vérifier la comptabilité de ta maison d'édition.
Tu le fais, tout seul devant ton ordinateur, tu ne sais pas ce que tu dois faire, tu ne comprends pas le vocabulaire, mais tu cliques, puisque toute le monde attend que tu cliques.
Tu penses que tu es sorti d'affaire.
Mais non.
Tu reçois régulièrement un document intitulé "échéanciers provisionnels N+1 compte AA dématérialisés" sur lequel il est indiqué que tes revenus sont de 6 912€ et que donc tu dois du pognon à l'URSSAF.
Pognon que bien évidemment tu n'as pas gagné, parce que tu ne t'appelles pas Stephen King.
Et tu ne comprends pas pourquoi tu reçois ce document, pourquoi ça n'est pas corrélé avec la déclaration réelle cette fois, de tes revenus.
Tu passes un temps fou à corriger des trucs sur le site de l'URSSAF.
Et pour la petite histoire, bien évidemment, je cotise à perte, puisqu'aucun de ces euros qu'on me réclame ne me donne de droits.

Pour résumer, ce dispositif :
- me crée des ennuis et me fait perdre mon temps,
- me vole le peu de pognon que j'ai gagné à la sueur de mon front,
- ne me donne aucun droit supplémentaire.

marre le 04/01/2024 à 69001 Lyon

Posté par La personne concernée

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Réponse du service DIRECTION DE LA RELATION COTISANTS

Bonjour,

Nous sommes désolés des difficultés que vous rencontrez , nous espérons que cette réponse pourra vous être utile.

En tant qu’artiste-auteur, vous cotisez au régime social des artistes-auteurs. Les revenus tirés d’une activité artistique sont assujettis aux cotisations et contributions sociales du régime des artistes-auteurs. Dès lors que vous êtes affilié, le paiement des cotisations sociales est obligatoire même si vous êtes en parallèle salarié, travailleurs indépendant, retraité… Si vous déclarez fiscalement vos revenus artistiques en traitements et salaires, vous serez considéré comme « affilié » au régime social des artistes-auteurs dès le 1er euro perçu. Dans ce cas l’ensemble de vos cotisations et contributions sociales doivent être précomptées par vos diffuseurs (client, éditeur, organisation de gestion collective).

Si vous déclarez fiscalement vos revenus artistiques en BNC, dans ce cas, votre affiliation sera effective après l’enregistrement de votre activité effectué auprès du guichet unique. Ensuite vous recevrez un courrier de l’Urssaf pour vous informer de votre immatriculation. Si vous déclarez fiscalement vos revenus en BNC, le précompte ne s’applique pas si vous présentez à vos diffuseurs le document permettant d’attester que vous en êtes dispensé. Le courrier d’immatriculation envoyé par l’Urssaf lors de votre inscription, tient lieu de justificatif de dispense de précompte.

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Sophie, pour l'URSSAF
Date de la 1ère réponse 08/01/2024

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