Bonjour Elo,
Nous sommes sensibles à votre témoignage concernant les difficultés rencontrées lors de vos démarches administratives.
Le nom d'usage peut être mentionné, en étant clairement distingué du nom de famille, sur les documents administratifs, tels que la carte nationale d'identité et le passeport. Il doit systématiquement être précédé d'un préfixe qui permet de l'identifier et de le distinguer du nom de famille. Comme la mention du nom d'usage est une faculté laissée au choix de l'usager et pas une mention obligatoire apparaissant sur le titre, elle n'apparait pas dans un cadre autonome dont l'objet serait indiqué en français et en anglais comme les autres mentions du passeport.
Pour des raisons d'ordre pratique, le nom de l'usager est inscrit sur une seule ligne. La mention du nom d'usage apparait donc précédée d'un préfixe à la suite du nom de famille. Compte tenu de la place disponible sur le passeport, le préfixe « époux (se) » est précédé de l'abréviation « ép ».
Sur ce point, le document 9303 relatif aux documents de voyage lisibles à la machine, de l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI), donne des précisions sur les références normatives du passeport. Il est notamment mentionné que « la ou les composantes de l'identifiant du titulaire doivent entre inscrites en entier, jusqu'aux dimensions maximales du cadre du champ ».
En revanche, « les autres composantes peuvent être représentées par des initiales le cas échéant » (OACI, document 9303, partie IV spécifications techniques pour le passeport lisible à la machine). Il n'est donc pas envisagé, en raison de l'espace disponible sur le titre, de substituer l'abréviation « ép » au mot « épou (se) », accompagné de sa traduction en langue anglaise.
Nous espérons que ces conseils vont vous être utiles et nous vous souhaitons une belle journée .
Cordialement,
Isabelle pour l'ANTS
Date de la 1ère réponse 15/02/2024
